fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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3 résultats pour la valeur "14/05/2004" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2004 de la section Appartements de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin